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Le guide des primes de la fonction publique territoriale
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Numéro 93
Un ouvrage de M Pierre Lesaint
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Ce guide a l'ambition d'être un outil clair, synthétique et en même temps complet sur l'ensemble des régimes indemnitaires de la fonction publique territoriale.
La première partie de ce guide des primes, qui aborde les conditions générales de mise en place des régimes indemnitaires dans la FPT, a été entièrement refondue et complétée. C'est aujourd'hui un chapitre entier, très complet, très documenté, qui aborde la mise en œuvre des RI au travers de tous ses aspects et avec la plus grande précision.
Tous les thèmes sont abordés de façon exhaustive et illustrées systématiquement par de la jurisprudence. Il s'agit d'un apport considérable qui est de nature à éclairer chacun dans l'application d'un dispositif complexe et d'une grande sensibilité, source fréquente de contentieux.
Tous les atouts sont maintenant disponibles pour éclairer le lecteur, et notamment le professionnel des ressources humaines, pour la mise en pratique des RI avec le maximum de sécurité juridique.
1 Les régimes indemnitaires
Mise en oeuvre des régimes indemnitaires
Les régimes indemnitaires liés aux cadres d'emplois
Les régimes indemnitaires communs à plusieurs filières
2 Filière administrative
3 Filière technique
4 Filière médico-sociale
5 Filière culturelle
6 Filière sportive
7 Filière des sapeurs-pompiers professionnels
8 Filière des agents de police municipale et gardes champêtres
9 Personnels des OPHLM
10 Compléments de rémunération
11 Primes et indemnités liées à des fonctions ou à des sujétions professionnelles
12 Frais de déplacement
13 Nouvelles bonifications indiciaires
14 Projet de délibération et d'arrêté
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