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Le guide des primes de la fonction publique territoriale

Numéro 93
Ressources Humaines / Statut

Un ouvrage de M Pierre Lesaint
avril 2009
ISBN13 : 978-2-35295-070-7
CD-Rom
276 Pages

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Ce guide a l'ambition d'être un outil clair, synthétique et en même temps complet sur l'ensemble des régimes indemnitaires de la fonction publique territoriale.
Cet ouvrage contient tous les textes de référence servant de support à la mise en œuvre des régimes indemnitaires. Outre les conseils et recommandations pratiques, il intègre les dernières modifications législatives et l'actualité juridique.
Un outil de travail indispensable : ce guide ne se contente pas de donner la position « officielle », il étudie chaque prime en détail et fournit des arguments pour mieux faire valoir ses droits tout en restant dans le strict cadre de la légalité.

primes

1 Les régimes indemnitaires
Mise en œuvre des régimes indemnitaires
Les régimes indemnitaires liés aux cadres d'emplois
Les régimes indemnitaires communs à plusieurs filières
2 Filière administrative
3 Filière technique
4 Filière médico-sociale
5 Filière culturelle
6 Filière sportive
7 Filière des sapeurs-pompiers professionnels
8 Filière des agents de police municipale et gardes champêtres
9 Personnels des OPHLM
10 Compléments de rémunération
11 Primes et indemnités liées à des fonctions ou à des sujétions professionnelles
12 Frais de déplacement
13 Nouvelles bonifications indiciaires
14 Projet de délibération et d'arrêté

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