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Techni.cités

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Au sommaire du numéro 135 - 23 septembre 2007

A l'essai
Saint-Jean-de-Monts : quand l'urbanisme se réconcilie avec l'océan
Depuis le début des années quatre-vingt-dix, la ville de Saint-Jean-de-Monts s'est attelée à un important programme de réaménagement pour revaloriser l'image de la station vendéenne. Son front de mer...

Compétences
Travailler avec un adjoint
Choisir de travailler avec un adjoint est une décision engageante : comment le choisir, comment l'annoncer, comment communiquer avec lui, lui laisser une part de votre pouvoir de décision... Si tout...

Dossier
Collectivités : comment aborder la question des risques ?
Exposées à des logiques socio-économiques de plus en plus ouvertes, et à un environnement perçu comme rapidement changeant, les collectivités territoriales sont toujours
davantage investies dans des...

Eau
Tarification de l'eau : des dispositions plus souples
La loi sur l'eau du 30 décembre 2006 a précisé ou modifié les modalités de la tarification des services de l'eau et de l'assainissement. Malgré tout, certaines dispositions posent toujours question.

Idées
Risques majeurs : se préparer pour faire face
Edito rédigé par Henri de Choudens, Président de l'Institut des risques majeurs : "Un risque majeur est défini comme un événement catastrophique, naturel ou technologique, ayant
une très faible probabilité...

Initiative
Agenda 21 : Échirolles évalue sa démarche
Au terme de trois ans de mise en oeuvre, Échirolles (35 000 habitants, Isère) vient de publier une première évaluation de son Agenda 21. À partir d'une sélection d'indicateurs, définis avec les habitants,...

Initiative
Schiltigheim : combattre l'huile dans l'eau
Depuis leur création, les conseils municipaux des enfants et des jeunes de Schiltigheim (37 000 habitants dans le Haut-Rhin), qui
existent respectivement depuis 1979 et 1989, mènent des actions en faveur...

Innovation
Pollution à l'ozone : une collaboration franco-britannique
Entre 2005 et 2007, un programme européen Interreg III a été mené par les associations Air Normand, Atmo Picardie et leurs homologues anglais du West Sussex et de l'East Sussex. Le programme dénommé ARMO...

Marchés publics
Comment soutenir nos PME ?
Le thème du « Small business act » européen est devenu pour certains un enjeu prioritaire pour notre économie car les PME sont les employeurs les plus dynamiques et les propositions ne manquent pas. De...

Marchés publics
Fournitures : le caractère exceptionnel de la procédure négociée
Dans un récent arrêt relatif à l'achat par l'Italie d'hélicoptères pour les services d'incendie et de secours, la Cour a rappelé que si des conditions liées à la sécurité nationale et au secret militaire...

Portrait
Emmanuel Pavy : Un ingénieur aux mains vertes
Responsable de la subdivision Nord du service des espaces verts
et de l'environnement de Nantes, Emmanuel Pavy connaît son terrain d'action comme sa poche, pour y avoir mené toute sa
carrière depuis...

Réglementation
Les infractions liées à l'urbanisme
Le défaut de permis de construire ou de déclaration de travaux, ou encore le fait de construire une habitation en méconnaissance du permis de construire, constituent des infractions correctionnelles....

Statut
Activités privées et déontologie : les nouvelles règles
La loi du 2 février 2007 de modernisation de la fonction publique et son décret d'application du 26 avril 2007 ont modifié la réglementation applicable.

Statut
Comment apprécier la gravité d'une faute ?
Lorsque l'autorité territoriale saisit le conseil de discipline pour sanctionner un agent, ce dernier peut à son tour saisir le conseil de discipline de recours s'il conteste la sanction proposée. L'autorité...

Statut
Les propositions d'avancement de grade (suite)
Si la catégorie C dispose de mesures dérogatoires (voir Techni.Cités n° 134), il n'en demeure pas moins qu'elle reste soumise aux mesures d'avancement prévues par chaque statut particulier et ceci, malgré...

Urbanisme
Les contrats d'axe : comment négocier une complémentarité urbanisme/transport
Face à l'étalement urbain, dans un contexte de contraintes financières fortes, la cohérence des politiques publiques devient un impératif. Pour mettre en oeuvre une urbanisation dense dans laquelle modes...

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