Communication / informatique
La Commission Européenne évalue la mise en œuvre dans les États membres de la législation de l'UE relative aux attaques visant les systèmes d'information
Le vice-président Barrot, membre de la Commission chargé du dossier «Justice, liberté et sécurité», s'est félicité du bon niveau de mise en œuvre de la décision-cadre 2005/222 dans une grande majorité d'États membres, tout en se déclarant préoccupé par le fait que six États membres n'ont toujours communiqué aucune mesure d'application...
Commission Européenne IP/08/1125 - 2008-07-10
Diffusion d'un cheval de Troie sous la forme d'un antivirus gratuit
Le programme malicieux Agent.VLI se présente sous la forme d'un courrier électronique sans fichier joint invitant le destinataire à se rendre sur le site de son éditeur pour télécharger un nouvel antivirus gratuit...
SECUSER - 2008-07-08
Défauts de sécurité dans Windows, Word et Access
Cinq défauts de sécurité ont été identifiés dans Microsoft Windows, Word 2002 et Access. L'exploitation des failles les plus sévères peut permettre à un individu malveillant ou à un virus d'exécuter du code malicieux sur l'ordinateur de sa victime via une page web ou un document piégé. Aucun correctif n'est disponible dans le cas des failles Word et Access.
SECUSER - Windows - 2008-07-09
Environnement / Energie
Comités locaux d'information et de concertation - Modification de la composition
Décret n° 2008-677 du 7 juillet 2008 relatif aux comités locaux d'information et de concertation et modifiant le code de l'environnement (partie réglementaire)
JORF n°0159 du 9 juillet 2008 page 11014 - texte n° 3 - NOR: DEVP0800578D
Etat de catastrophe naturelle - Inondations et coulées de boue 2008 - Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues 2008
Arrêté du 26 juin 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
JORF n°0156 du 5 juillet 2008 page 10825 - texte n° 15 - NOR: IOCE0815767A
Etat de catastrophe naturelle - Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols 2003, 2004, 2005, 2006
Arrêté du 26 juin 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
JORF n°0156 du 5 juillet 2008 page 10827 - texte n° 16 - NOR: IOCE0815769A
Gestion de l'eau
Avis du Comité des régions «Faire face aux problèmes de rareté de la ressource en eau et de sécheresse dans l'Union européenne»
JOUE 2008/C 172/10 - 2008-07-05
Responsabilité environnementale et diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement
Projet de loi relatif adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution par l'Assemblée nationale le 22 juillet 2008 (Texte définitif)
Assemblée Nationale - Projet de loi adopté en CMP - 2008-07-22
Application du décret du 14 mai 2007 relatif à certaines zones soumises à contraintes environnementales
La présente circulaire vise à préciser les modalités d'application du décret n° 2007-882 du 14 mai 2007 relatif à certaines zones soumises à contraintes environnementales, codifié dans les articles R.114-1 à R.114-10 du code rural. Ce décret rend opérationnelles certaines dispositions issues de l'article 21 de la loi du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques, ainsi que des lois du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux et du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels...
B.O MEEDDAT - Circulaire - 2008-05-30
Air et pollutions : Objectif 2008 : renforcement du dispositif de lutte pour la qualité de l'air
A l'occasion de la présentation officielle du bilan 2007 de la qualité de l'air en France, Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie, a dévoilé les principales mesures et recommandations qui seront portées par le Ministère pour renforcer le dispositif de lutte contre les pollutions de l'air...
MEEDDAT - 2008-07-11
Kit d'informations Managenergy: des conseils en énergie pour changer notre comportement
Managerergy a publié un kit d'informations qui rassemble une série de conseils sur comment changer notre comportement dans le domaine de la production et de la consommation d'énergie. Le kit d'informations s'adresse aux agences locales et régionales spécialisées dans l'énergie...
Conseil des Communes et Régions d'Europe - 2008-07-10
Police / Sécurité / Justice
Direction de la défense et de la sécurité civiles
Arrêté du 9 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 22 avril 2005 portant organisation et attributions de la direction de la défense et de la sécurité civiles
JORF n°0160 du 10 juillet 2008 page - texte n° 13 - NOR: IOCE0815788A
Décret n° 2008-682 du 9 juillet 2008 modifiant le décret n° 85-1057 du 2 octobre 1985 relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la décentralisation
Propositions Guinchard - Nouveau recul de la justice de proximité ?
À l'heure où la Chancellerie planche sur la réorganisation des contentieux de proximité, sur la base des propositions de la Commission Ginchard (surendettement, contraventions de la circulation routière, régimes matrimoniaux, PACS, etc.), mais aussi sur une « grande profession du droit », des évolutions notables pourraient affecter le quotidien des maires des villes moyennes, en matière de circulation routière mais aussi en leur qualité d'officier d'État-civil. Le Garde des Sceaux, Rachida Dati, exprimait en effet il y a peu son souhait de mieux articuler les contentieux de première instance après la réorganisation de la carte judiciaire qui doit contribuer à une justice plus efficace...
Fédération des Maires des Villes Moyennes - Ondes moyennes 426 - 2008-07-09
Rencontre avec les policiers européens dans le cadre de l'expérimentation des "commissariats européens"
Lors du conseil informel JAI de Cannes, lundi 7 juillet, Michèle Alliot-Marie a proposé que des "commissariats européens", associant policiers français et policiers d'autres Etats membres, soient installés dans les zones touristiques ou celles accueillant un événement international majeur pour la période concernée, afin d'aider dans leurs démarches les touristes européens. Le ministre s'est ensuite rendue à l'Hôtel de Police de Versailles pour se faire présenter l'ensemble du dispositif...Ministère de l'Intérieur - 2008-07-10
Portée du témoignage des maires détenteurs du statut d'officier de police
Il résulte d'une lecture combinée des articles 14 et 16 du code de procédure pénale que tous les officiers de police judiciaire, et notamment les maires, sont habilités à constater les infractions ; la qualité d'officier de police judiciaire du rédacteur du procès-verbal dressé doit alors être précisée. Les procès-verbaux dressés sont dotés d'une force probante variable selon que les faits constatés constituent une contravention ou un délit, et non pas en fonction de la qualité du rédacteur du procès-verbal...
Sénat - 2008-07-10 - Réponse ministérielle N°01717
Ressources Humaines
CAP, CTP et CHS - Circulaire
Circulaire du 20 juin 2008 relative aux élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires, comités techniques paritaires et comités d'hygiène et de sécurité des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
JORF n°0167 du 19 juillet 2008 page - texte n° 26 - NOR: IOCB0815194C
Groupes hiérarchiques - Modifications
Décret n° 2008-693 du 11 juillet 2008 modifiant le décret n° 95-1018 du 14 septembre 1995 fixant la répartition des fonctionnaires territoriaux en groupes hiérarchiques en application de l'article 90 de la loi du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale
JORF n°0163 du 13 juillet 2008 page - texte n° 9 - NOR: IOCB0813802D
Titre professionnel d'opérateur(trice) de station centrale de télésurveillance
Arrêté du 11 juin 2008 modifiant l'arrêté du 7 septembre 2004 relatif au titre professionnel d'opérateur(trice) de station centrale de télésurveillance
JORF n°0162 du 12 juillet 2008 page 11237 - texte n° 15 - NOR: ECED0816436A
Dispositions relatives au temps partiel dans la fonction publique territoriale - Modifications du décret du 29 juillet 2004 introduites par le décret du 20 février 2008
La présente circulaire a pour but d'expliciter les récentes modifications apportées au décret n°2004-777 du 29 juillet 2004 par le décret n°2008-152 du 20 février 2008. Des informations complémentaires sur le régime du temps partiel peuvent par ailleurs être trouvées dans un guide du temps partiel des fonctionnaires et des agents non titulaires des trois fonctions publiques, disponible sur le site de la Direction Générale de l'administration et de la Fonction Publique (DGAFP)
B.O Intérieur - Circulaire - 2008-06-09 - INTB0800114C
Dispositions générales applicables aux agents non titulaires de la fonction publique territoriale - Modifications du décret du 15 février 1988 introduites par le décret du 24 décembre 2007
La présente circulaire a pour objet de présenter les différentes modifications apportées au décret n°88-145 du 15 février 1988 pris pour l'application de l'article 136 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents non titulaires de la fonction publique territoriale par le décret n°2007-1829 du 24 décembre 2007 et d'apporter les éclaircissements nécessaires à leur mise en oeuvre.
B.O Intérieur - Circulaire - 2008-07-06 - NOR: INTB0800134C
Elections prud'homales - Octroi d'autorisations spéciales d'absence aux agents des collectivités territoriales et leurs établissements publics
Cette circulaire recommande l'octroi d'autorisations spéciales d'absence aux agents des collectivités territoriales et de leurs établissements publics appelés à participer aux travaux des commissions chargées d'assister les maires dans leur mission d'établissement des listes électorales prud'homales; à exercer les fonctions de président, secrétaire ou assesseur d'un bureau de vote ou encore délégué de liste ou scrutateur...
DGCL - Circulaire - 2008-07-18 - NOR: INTB0800136C
Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
Décret n° 2008-700 du 15 juillet 2008 modifiant le décret n° 2004-502 du 7 juin 2004 relatif à l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
JORF n°0165 du 17 juillet 2008 page 11400 - texte n° 13 - NOR: IOCE0806729D
Décret n° 2004-502 du 7 juin 2004
Sapeurs-pompiers professionnels - Examen professionnel
Arrêté du 9 juillet 2008 portant ouverture d'un examen professionnel de majors de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l'année 2008
JORF n°0166 du 18 juillet 2008 page - texte n° 14 - NOR: IOCE0817160A
Sapeurs-pompiers professionnels - Infirmiers d'encadrement - Concours externe
Arrêté du 20 juin 2008 portant ouverture au titre de l'année 2008 d'un concours externe d'accès au cadre d'emplois des infirmiers d'encadrement de sapeurs-pompiers professionnels
JORF n°0172 du 25 juillet 2008 page - texte n° 4 - NOR: IOCE0817837A
Radeaux de sauvetage et canots de secours rapide - Brevets d'aptitude
Arrêté du 3 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 2 juillet 1999 relatif à la délivrance du brevet d'aptitude à l'exploitation des embarcations et radeaux de sauvetage ainsi que du brevet d'aptitude à l'exploitation des canots de secours rapide
JORF n°0162 du 12 juillet 2008 page 11234 - texte n° 2 - NOR: DEVT0816299A
Arrêté du 2 juillet 1999 à modifier
Police municipale / ASVP : exercice de la profession
Les agents relevant de la filière administrative, assermentés et agréés en qualité d'ASVP, ne sont pas autorisés à remplacer les agents de police municipale dans les missions que la loi a confié à ces derniers...
Assemblée Nationale - 2008-07-15 - Réponse Ministérielle N° 23848
Santé
Un plan contre les drogues et les toxicomanies
Le président de la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et les toxicomanies (Mildt), Etienne Apaire, a présenté le 9 juillet le plan gouvernemental de lutte contre les drogues et les toxicomanies pour la période 2008-2011, visant notamment à faire régresser les consommations précoces de drogues et d'alcool et à faciliter les saisies de l'argent de la drogue...
Premier Ministre - 2008-07-09
Equipement de protection individuelle
La pratique de certains sports et l'exercice d'activités professionnelles dangereuses comportent des risques. L'utilisation d'équipements de protection individuelle permet d'assurer une protection adéquate contre d'éventuels risques encourus (brûlures, chutes, chocs... ). Ces équipements (visières, chaussures, gants de protection, protège-dents, etc.) sont toujours recommandés, parfois obligatoires (notamment en matière d'activités professionnelles)...
DGCCRF - 2008-07-09
Contrôle sanitaire des eaux - Liste des laboratoires agréés
Arrêté du 9 juillet 2008 fixant la liste des laboratoires agréés par le ministère chargé de la santé pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux
JORF n°0170 du 23 juillet 2008 page 11848 - texte n° 30 - NOR: SJSP0817091A
Mise en place de « référents » pour les femmes victimes de violences au sein du couple
Le plan global triennal (2008-2010) de lutte contre les violences faites aux femmes prévoit le développement d'une prise en charge globale et dans la durée des femmes victimes de violences au sein du couple, tout en leur assurant une réponse personnalisée...
B.O Santé - Circulaire SDFE/DPS n° 2008-159 - 2008-05-14 - NOR : MTSF0830421C
L'installation de défibrillateurs dans les grandes villes
En France, 40 000 à 60 000 personnes décèdent chaque année à la suite d'un arrêt cardio-respiratoire, soit près de 200 morts par jour. Le taux de survie est estimé entre 2 et 4 %, contre 20 à 50 % dans les pays anglo-saxons et aux Etats-Unis, où des défibrillateurs sont à la disposition du grand public. Parmi les villes pionnières, on peut, par exemple, citer Seattle, qui parvient à des taux de "ressuscitation" de plus de 30 %. Cette expérience a démontré la pertinence d'installer des défibrillateurs en France...
AMGVF - Grandes Villes Hebdo N°759 - 2008-07-09
Canicule : un dispositif de prévention opérationnel - Taux d'ouverture des lits satisfaisant pour la saison
Comme le prévoit le Plan National Canicule (PNC), Roselyne BACHELOT-NARQUIN a déclenché, le 1er juin dernier, le niveau de veille saisonnière. Depuis cette date et malgré des températures relativement élevées à la fin du mois de juin, aucun département n'a été conduit à déclencher le niveau de mise en garde et actions (MIGA), premier niveau d'alerte du PNC...
Ministère de la Santé - Plan National Canicule - 2008-07-11
Ambroisie : une plante très allergisante en plein développement - Mesures de prévention
L'ambroisie est une herbe dont le pollen est très allergisant. Il suffit de quelques grains de pollen par mètre cube d'air pour que les symptômes apparaissent chez les sujets sensibles : le plus souvent une rhinite allergique survenant en août et/ou septembre et associant écoulement nasal, conjonctivite, symptômes respiratoires de gravité variable (trachéite, toux, asthme parfois sévère), mais aussi de l'urticaire ou de l'eczéma. La fréquence de l'allergie à l'ambroisie est importante : selon la zone, 6 à 12% de la population exposée est allergique à l'ambroisie. La lutte contre l'ambroisie est l'affaire de tous : collectivités, entreprises, agriculteurs, particuliers...
Ministère de la Santé - Ambroisie - 2008-07-16
Le site dédié à l'Ambroisie
Plan de lutte contre la dissémination de la dengue et du chikungunya
Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, s'est rendue vendredi 18 juillet 2008 dans les Alpes-Maritimes, pour présenter le nouveau dispositif d'information et de lutte contre la dissémination de la dengue et du chikungunya en métropole et soutenir les acteurs locaux impliqués dans ce dispositif...
Ministère de la Santé - Lutte contre la dissémination de la dengue et du chikungunya - 2008-07-18
Sécurité Civile
Le dispositif de secours aux personnes
Le secours aux personnes connaît depuis quelques années une croissance continue qui met lourdement à contribution les sapeurs-pompiers et les urgentistes des SAMU sans que soient définis et précisés les modalités de leur action respective, les modes de financement qui en découlent et les principes nécessaires à la coordination des intervenants. L'augmentation des demandes d'assistance impose une clarification des rôles respectifs des acteurs publics des secours et des soins d'urgence...
Conseil des ministres - Communication - 2008-07-23
Analyse et conjoncture SDIS 2008
Cette étude dresse un état des lieux dans les SDIS, rélisée par recoupements des données de laDDSC et de DEXIA SOFCAP...
SOFCAP - Juillet 2008
Le Figaro - Pompiers : le coût des missions par département
Le Figaro - Les statistiques des missions incendie et secours
Décès sur la voie publique - Transports funéraires: réglementation
Le transport et l'enlèvement des corps des personnes décédées ne relèvent pas des missions des services d'incendie et de secours. De plus, l'intensification de leurs sollicitations opérationnelles impose que ces services se consacrent exclusivement à leurs missions d'urgence. Pour autant, de manière pragmatique, le recours très exceptionnel à ces services peut constituer une possibilité permettant d'éviter de maintenir le corps sur la voie publique ou d'évacuer rapidement celui-ci, dans un impératif d'ordre public et de décence.
Assemblée Nationale - 2008-07-15 - Réponse Ministérielle N° 11943
Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement - Nomination des membres
Arrêté du 17 juin 2008 portant nomination des membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignementJORF n°0167 du 19 juillet 2008 page 11606 - texte n° 110 - NOR: MENG0802608A
Arrêté du 17 juin 2008 portant renouvellement du mandat du président de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur - Rapport annuel 2007
Transports
Transporteur public routier de personnes - Attestation de capacité professionnelle
Arrêté du 9 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 20 décembre 1993 relatif à la délivrance de l'attestation de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier de personnes
JORF n°0169 du 22 juillet 2008 page 11674 - texte n° 17 - NOR: DEVT0817356A
Dessin d'actu.
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